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Festi'zac

Subventions et soutiens aux associations

Afin d’aider les associations et d’apporter un appui aux nombreux bénévoles qui participent au dynamisme de la ville, la municipalité leur apporte son soutien logistique et financier.

Documents à télécharger pour les associations :

Un soutien logistique aux associations

Il prend la forme de prestations ou de mises à disposition effectuées par la ville pour le compte de l’association.

  • La mise à disposition à titre gracieux de locaux municipaux pour le bon déroulement des activités des associations.
  • La mise à disposition gratuite de salles municipales pour certains évènements.
  • La mise à disposition du matériel communal (tables, chaises etc.).
  • Le relai via l’ensemble des publications municipales (bulletin, réseaux sociaux et site internet) des évènements associatifs.

Des subventions possibles

Une subvention annuelle

La commune participe financièrement à l’exercice de l’activité ou des activités courantes de l’association.

Pour présenter une demande de subvention annuelle, vous pouvez télécharger le dossier adéquat, le compléter et le retourner en mairie, accompagné des pièces justificatives avant la fin du mois de février, précédant l’exercice à venir.
Dossier associations sportives – Dossier autres associations

Justificatifs à fournir :

  • P.V. de la dernière Assemblée Générale annuelle.
  • Dernier exercice comptable (bilan, compte de résultats…) clos et approuvé par l’Assemblée Générale avec vos dernières disponibilités (comptes courants et livrets,…).
  • Budget prévisionnel annuel de l’association, avec la subvention demandée, adopté par l’AG.
  • Attestation d’assurance de l’association mise à jour.
  • Relevé d’Identité Bancaire ou Postal (seulement si changement de coordonnées bancaires)
  • A noter : pour toutes réservations de l’Espace Mont Gerbassou, fournir une nouvelle attestation d’assurance Responsabilité Civile.

Pour une première demande de subvention, seront demandés : les statuts et le règlement intérieur de l’association, le récépissé de déclaration à la Préfecture et l’avis de parution au Journal Officiel ainsi qu’un récépissé aux divers organismes d’affiliation.

Une subvention exceptionnelle

Pour présenter une demande de subvention exceptionnelle, vous pouvez télécharger le dossier adéquat, le compléter et le retourner en mairie, accompagné des pièces justificatives avant la fin du mois de février, précédant l’exercice à venir.
Dossier associations sportives – Dossier autres associations

Justificatifs à fournir :

  • Descriptif de l’évènement concerné par la demande de subvention exceptionnelle.
  • Plan de financement de l’évènement.

Organisation d’évènements

Organiser un évènement doit obéir à la réglementation en vigueur. Cela nécessite parfois des autorisations spécifiques (buvette, occupation du domaine public, affichage, etc…)
Pour vérifier la conformité de vos démarches et accéder à l’ensemble des informations et des documents utiles, vous pouvez consulter le portail gouvernemental de service public dédié aux associations.